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G-1.01, r. 2.2 - Code de déontologie des géologues

Article 70
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Texte complet
70. Lorsqu’un géologue cesse d’exercer au sein d’une société, son nom doit être retiré du nom de la société dans un délai de 30 jours suivant la cessation, à moins d’une convention écrite à l’effet contraire de la société avec celui-ci ou ses ayants cause.
D. 713-2011, a. 70.
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